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14 Nov 2017

10ème colloque national de la FNADEPA

Par |14 novembre 2017|Associations SMS, Flash Info, Notre Actualité, Personnes Agées|

AXIOME D.I.S. sera présent au 10ème colloque national de la FNADEPA (Fédération Nationale des Associations de Directeurs d’Etablissements et services pour Personnes Agées) à Paris Espace Reuilly (12° arrond.) consacré aux politiques vieillesse.

Marc CLOUVEL participera à la table ronde relative à la déshabilitation à l’Aide Sociale avec Jean-René LE CERF (Président du C.D. 59) et Julien MOREAU (Directeur secteur S.M.S. FEHAP)  […]

29 Oct 2017

Transmission B.P. 2018 ESSMS A.R.S.

Par |29 octobre 2017|Associations SMS, Personnes Agées, Personnes Handicapées|

Arrêté du 18 octobre 2017 modifiant au titre de l’exercice 2018 les dispositions de l’article 3.1 de l’arrêté du 9 décembre 2005 pris en application de l’article R. 314-13 du code de l’action sociale et des familles, relatif à la transmission par courrier ou support électronique des propositions budgétaires et des comptes administratifs des établissements […]

24 Oct 2017

2ème Forum Régional des Associations

Par |24 octobre 2017|Associations non SMS, Associations SMS, Notre Actualité|

AXIOME D.I.S. participe au 2ème Forum régional des associations organisé par l’Ordre des Experts-comptables de la région de Montpellier (Languedoc-Roussillon + Aveyron) et les Compagnies Régionales des Commissaires aux Comptes de Nîmes et de Montpellier.

 

 

18 Oct 2017

Forum des associations 2017 : Atelier C.P.O.M. et E.P.R.D.

Par |18 octobre 2017|Associations SMS, Personnes Agées, Personnes Handicapées|

AXIOME D.I.S. participe à la 12ème édition du Forum National des Associations & Fondations le mercredi 18 octobre 2017 au Palais des Congrès de Paris.

Nous avons animé un atelier « Mise en place des C.P.O.M. et E.P.R.D. : Quels changements pour les E.S.S.M.S. »

Nous vous transmettons le support.

4 Oct 2017

Modulation forfait Soins E.H.P.A.D.

Par |4 octobre 2017|Associations SMS, Personnes Agées|

Arrêté du 28 septembre 2017 relatif au seuil mentionné à l’article R. 314-160 déclenchant le dispositif de modulation du forfait global de soins des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes relevant du I et du II de l’article L. 313-12 du code de l’action sociale et des familles

Le niveau d’activité qui entraîne une modulation du forfait global de […]

3 Oct 2017

Modulation forfait Dépendance E.H.P.A.D.

Par |3 octobre 2017|Associations SMS, Personnes Agées|

Arrêté du 4 septembre 2017 relatif au seuil mentionné à l’article R. 314-174 déclenchant le dispositif de modulation du forfait global dépendance des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes relevant du I et du II de l’article L. 313-12 du code de l’action sociale et des familles

Le niveau d’activité qui entraîne une modulation du forfait […]

29 Sep 2017

#ForumAsso

Par |29 septembre 2017|Flash Info, Notre Actualité|

29 Sep 2017

12ème Forum National des Associations et des Fondations

Par |29 septembre 2017|Flash Info, Notre Actualité|

LE RDV ANNUEL DES DIRIGEANTS ET RESPONSABLES DU SECTEUR ASSOCIATIF

AXIOME D.I.S. est heureux de vous inviter à la 12ème édition du Forum National des Associations & Fondations qui se déroulera le mercredi 18 octobre 2017 au Palais des Congrès de Paris.

JE M’INSCRIS GRATUITEMENT

À cette occasion, Aurélie CAMROUX et Marc CLOUVEL experts-comptables associés d’AXIOME D.I.S. seront […]

4 Sep 2017

Dotations régionales limitatives M.J.P.M.

Par |4 septembre 2017|Associations SMS|

Arrêté du 28 août 2017 fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs relevant du I de l’article L. 361-1 du code de l’action sociale et des familles

Note : La parution ce jour au JO de l’arrêté fixe, pour les établissements concernés, le point […]

7 Juil 2017

Instruction E.P.R.D.

Par |7 juillet 2017|Associations SMS, Personnes Agées, Personnes Handicapées|

INSTRUCTION N° DGCS/SD5C/CNSA/2017/207 du 19 juin 2017 relative à la mise en oeuvre des dispositions du décret n°2016-1815 du 21 décembre 2016 modifiant les dispositions financières applicables aux établissements et services sociaux et médicosociaux mentionnés au I de l’article L. 312-1 du code de l’action sociale et des familles (CASF).

La très attendue instruction E.P.R.D. est […]