Matinales URIOPSS Occitanie – AXIOME D.I.S. sur le nouveau plan comptable à Toulouse et Montpellier.

Présentation du nouveau Plan Comptable des Organismes Sans But Lucratif (OSBL) et évolutions attendues de la M22 bis.

Matinales animées par:

  • Adrien NIETO, Conseiller technique gestion tarification, URIOPSS OCCITANIE
  • Marc CLOUVEL, Expert-comptable associé, Commissaire aux Comptes, AXIOME D.I.S.

Les personnes morales de droit privé à but non lucratif (associations, mutuelles et fondations) qui gèrent des ESSMS relèvent, à ce jour, de règles comptables de droit commun, mais aussi de règles spécifiques nouvelles:

– Le règlement CRC n°99-01, qui est abrogé par le règlement ANC n°2018-06 à compter du 1er janvier 2020;

– Le plan comptable M22 bis et l’Avis CNC n°2007-05, qui est abrogé par le règlement ANC n°2019-04 à compter du 1er janvier 2020.

Ce dernier comporte des éléments règlementaires et infra-règlementaires qui, ensemble, constituent le recueil des normes comptables françaises pour le secteur non lucratif.

Ces matinales, ouvertes à tous, permettrons d’aborder les questions suivantes:

– Quelles évolutions des traitements comptables ?

– Quelles conséquences en matière de gestion pour les ESSMS ?

– Quelles évolutions attendues pour le plan comptable M22 bis ?

Quels éléments à préparer et mettre en œuvre au 1er janvier 2020 ?

 

A Toulouse le mercredi 15 janvier 2020 de 10h à 12h (centre ANADYR – 108 route d’Espagne)

A Montpellier le jeudi 16 janvier 2020 de 10h à 12h (URIOPSS – 420 allée Henry II de Montmorency)

Inscription en ligne gratuite mais obligatoire avant le 14 janvier 2020.